Les quads, ces véhicules tout-terrain à quatre roues, sont de plus en plus populaires pour les loisirs et les travaux agricoles. Cependant, avant de pouvoir profiter pleinement de ces engins, il est indispensable de connaître les obligations légales et réglementaires en matière d’assurance quad. Cet article vous informe sur ces obligations et vous guide dans le choix de l’assurance la mieux adaptée à vos besoins.
Les obligations légales
En France, la loi impose l’assurance pour tous les véhicules terrestres à moteur (VTM), y compris les quads. Cette obligation concerne aussi bien les quads homologués (c’est-à-dire autorisés à circuler sur la voie publique) que ceux non homologués. Selon l’article L211-1 du Code des assurances, tout propriétaire d’un quad doit souscrire une assurance responsabilité civile, qui couvre les dommages causés aux tiers en cas d’accident.
La conduite d’un quad sans assurance est passible d’une amende de 3 750 €, ainsi que de diverses sanctions complémentaires telles que la suspension ou l’annulation du permis de conduire, l’immobilisation ou la confiscation du véhicule et l’interdiction de conduire certains véhicules pour une durée pouvant aller jusqu’à cinq ans.
Les différentes catégories de quads
Il existe plusieurs catégories de quads, chacune ayant ses propres caractéristiques et obligations en termes d’assurance :
- Quadricycles légers à moteur (ou quads légers) : leur poids ne dépasse pas 350 kg et leur puissance est inférieure à 15 kW. Ils sont soumis aux mêmes règles que les voitures sans permis (catégorie L6e).
- Quadricycles lourds à moteur (ou quads lourds) : leur poids ne dépasse pas 600 kg pour les quadricycles destinés au transport de marchandises ou 900 kg pour ceux destinés au transport de personnes, et leur puissance est inférieure à 15 kW. Ils sont assimilés aux voitures traditionnelles (catégorie L7e).
- Quads agricoles : ils sont destinés aux travaux agricoles, forestiers, horticoles ou viticoles, et bénéficient d’une réglementation spécifique.
L’assurance quad selon la catégorie du véhicule
Pour choisir l’assurance quad adaptée à votre situation, il convient de prendre en compte la catégorie du véhicule :
- Pour les quads légers, une assurance responsabilité civile suffit généralement. Toutefois, vous pouvez opter pour des garanties supplémentaires telles que la garantie dommages tous accidents, la garantie vol-incendie ou encore l’assistance juridique.
- Pour les quads lourds, il est recommandé de souscrire une assurance spécifique, qui couvre non seulement la responsabilité civile, mais aussi les dommages matériels et corporels subis par le conducteur et les passagers en cas d’accident. Là encore, vous pouvez ajouter des garanties complémentaires selon vos besoins.
- Pour les quads agricoles, l’assurance responsabilité civile est obligatoire, mais il est conseillé de souscrire également une assurance multirisque agricole pour couvrir les dommages causés au véhicule et aux biens transportés.
Les critères de choix de l’assurance quad
Pour bien choisir votre assurance quad, plusieurs critères doivent être pris en compte :
- Les garanties proposées : assurez-vous qu’elles couvrent bien tous les risques auxquels vous êtes exposé (responsabilité civile, dommages matériels et corporels, vol, incendie, etc.).
- Le tarif : comparez les offres des différents assureurs afin de trouver celle qui offre le meilleur rapport qualité-prix.
- Les franchises : vérifiez le montant des franchises à payer en cas de sinistre et choisissez une assurance avec des franchises adaptées à votre budget.
- Le service client : privilégiez un assureur réactif et disponible pour répondre à vos questions et vous accompagner en cas de sinistre.
En résumé, l’assurance quad est une obligation légale en France, que votre véhicule soit homologué ou non. Selon la catégorie de votre quad (léger, lourd ou agricole), vous devrez souscrire une assurance responsabilité civile et éventuellement des garanties supplémentaires pour couvrir tous les risques auxquels vous êtes exposé. Pour bien choisir votre assurance, prenez en compte les garanties proposées, le tarif, les franchises et le service client des différents assureurs.