Le temps de travail des AESH en situation de travail à temps partiel annualisé sans répartition symétrique ni modulation pour les élèves en école primaire : comment est-il encadré ?

Les Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap (AESH) jouent un rôle crucial dans l’inclusion scolaire des élèves en situation de handicap. Leur temps de travail, notamment lorsqu’ils sont en situation de travail à temps partiel annualisé sans répartition symétrique ni modulation, peut soulever des interrogations. Cet article se propose d’examiner comment est encadré le temps de travail des AESH dans ce contexte spécifique et quelles sont les conséquences pour les élèves en école primaire.

Le contrat AESH et son cadre général

Les AESH sont recrutés par les établissements scolaires sous la forme d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou indéterminée (CDI), selon des modalités précisées par le ministère de l’Éducation nationale. Leur mission principale consiste à accompagner les élèves en situation de handicap dans leur parcours scolaire, afin de favoriser leur autonomie et leur intégration sociale. En fonction du besoin identifié, l’accompagnement peut être individuel ou mutualisé.

Le temps de travail des AESH est défini en fonction du nombre d’heures hebdomadaires prévues par le contrat et peut varier entre 20 et 41 heures. De manière générale, il est fixé à 24 heures hebdomadaires pour un temps partiel et 35 heures pour un temps plein. Le temps de travail est annualisé, c’est-à-dire réparti sur l’année scolaire (36 semaines) et les vacances scolaires.

Le temps partiel annualisé sans répartition symétrique ni modulation

Dans certaines situations, le temps de travail des AESH peut être organisé de manière différente : il s’agit du temps partiel annualisé sans répartition symétrique ni modulation. Ce type d’aménagement du temps de travail permet une plus grande flexibilité dans l’organisation des missions des AESH et répond à des besoins spécifiques des élèves en situation de handicap.

Concrètement, cela signifie que le nombre d’heures travaillées par semaine peut varier selon les besoins des élèves accompagnés et les périodes de l’année scolaire. Par exemple, un AESH pourrait travailler davantage d’heures certaines semaines et moins d’autres semaines, ou encore avoir une répartition asymétrique de son temps de travail sur l’année (par exemple, travailler plus pendant les périodes scolaires et moins pendant les vacances).

L’encadrement du temps de travail dans ce contexte

Le cadre réglementaire précise que le temps de travail des AESH doit être organisé en tenant compte du projet personnalisé de scolarisation (PPS) de chaque élève accompagné et des besoins spécifiques identifiés. Dans le cas d’un temps partiel annualisé sans répartition symétrique ni modulation, il est donc essentiel de veiller à ce que l’organisation du temps de travail respecte les besoins des élèves et favorise la continuité de l’accompagnement.

Pour garantir un encadrement adapté, le temps de travail est déterminé en concertation avec l’équipe éducative (enseignants, directeur d’école, conseiller d’orientation…) et validé par l’inspecteur de l’Éducation nationale chargé de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (IEN-ASH). Un suivi régulier doit être effectué pour s’assurer que les objectifs d’accompagnement sont atteints et que le temps de travail est adéquatement réparti.

Les conséquences pour les élèves en école primaire

Ce type d’aménagement du temps de travail des AESH peut avoir des conséquences positives pour les élèves en situation de handicap en école primaire. En effet, cela permet une plus grande flexibilité dans l’organisation de l’accompagnement et une meilleure adaptation aux besoins spécifiques des élèves. Par exemple, un élève ayant besoin d’un soutien accru lors des périodes d’évaluation pourrait bénéficier d’une présence renforcée de son AESH sur ces moments clés.

Toutefois, il convient également de veiller à ce que cette organisation ne nuise pas à la continuité et à la qualité de l’accompagnement. Les professionnels concernés doivent donc travailler en étroite collaboration pour garantir un suivi adapté et cohérent des élèves en situation de handicap.

En conclusion, le temps partiel annualisé sans répartition symétrique ni modulation constitue une réponse à des besoins spécifiques d’accompagnement des élèves en situation de handicap en école primaire. Si son encadrement est bien organisé et coordonné, il peut permettre une meilleure adaptation aux besoins des élèves et favoriser leur inclusion scolaire.